Commission Qualité des Milieux et Biodiversité

Mise en place

La réunion de mise en place de la commission a eu lieu le 14 septembre 2011. Elle a porté jusqu’en 2016 sur les travaux relatifs aux études de zone, qui ont été transférés à la Commission Environnement Santé depuis la plénière du 8 décembre 2016.

Elle est actuellement en stand by mais devrait être relancée fin 2024, autour de la problématique des masses d’eaux.

Présidence

Au démarrage, la commission a été co-présidée par la FRAPNA et la Communauté de communes du Sud-Grenoblois. En fonction de la reprise des travaux fin 2024, une nouvelle co-présidence sera à définir, et éventuellement de nouveaux membres seront intégrés.

Membres de la commission

Collège Associations / Experts
FNE, Civipole, BRGM, CLE SAGE Drac-Romanche, CLE SAGE Bièvre Liers Valloire, UFC Que Choisir, Envirhonalp, Agence de l’eau

Collège Élus et collectivités
Commune de Champ sur Drac, Grenoble Alpes Métropole, Région Auvergne-Rhône-Alpes, Conseil départemental de l’Isère, Établissement Public du SCOT

Collège Acteurs économiques
APORA, Arkema, CCI, SIERG, UDIMEC, Chambre d’agriculture, Vencorex

Collège Associations / Experts
FRAPNA, BRGM, CLE SAGE Drac-Romanche, CLE SAGE Bièvre Liers Valloire, UFC Que Choisir, Envirhonalp, Agence de l’eau

Collège Représentants des salariés
CHSCT Vencorex, CHSCT Arkema

Collèges État et administrations

ARS, DDT, DREAL

Travaux

En concordance avec les objectifs du PRSE2 sur les études de zone, un groupe de travail sur la qualité des milieux dans le sud-grenoblois avait été mis en place dès 2012.

Suite au transfert du travail sur les études de zone vers la Commission Environnement Santé, les travaux de la Commission Qualité des Milieux et Biodiversité sont en cours de réorientation, sur proposition des membres et selon les sujets d’actualité.

Perspectives

A définir suite aux discussions de la commission plénière du 17 mai 2024.

Partager la page