Commission Qualité des Milieux et Biodiversité
Mise en place
La réunion de mise en place de la commission a eu lieu le 14 septembre 2011. Elle a porté jusqu’en 2016 sur les travaux relatifs aux études de zone, qui ont été transférés à la Commission Environnement Santé depuis la plénière du 8 décembre 2016.
Elle est actuellement en stand by mais devrait être relancée fin 2024, autour de la problématique des masses d’eaux.
Présidence
Au démarrage, la commission a été co-présidée par la FRAPNA et la Communauté de communes du Sud-Grenoblois. En fonction de la reprise des travaux fin 2024, une nouvelle co-présidence sera à définir, et éventuellement de nouveaux membres seront intégrés.
Membres de la commission
Collège Associations / Experts
FNE, Civipole, BRGM, CLE SAGE Drac-Romanche, CLE SAGE Bièvre Liers Valloire, UFC Que Choisir, Envirhonalp, Agence de l’eau
Collège Élus et collectivités
Commune de Champ sur Drac, Grenoble Alpes Métropole, Région Auvergne-Rhône-Alpes, Conseil départemental de l’Isère, Établissement Public du SCOT
Collège Acteurs économiques
APORA, Arkema, CCI, SIERG, UDIMEC, Chambre d’agriculture, Vencorex
Collège Associations / Experts
FRAPNA, BRGM, CLE SAGE Drac-Romanche, CLE SAGE Bièvre Liers Valloire, UFC Que Choisir, Envirhonalp, Agence de l’eau
Collège Représentants des salariés
CHSCT Vencorex, CHSCT Arkema
Collèges État et administrations
ARS, DDT, DREAL
Travaux
En concordance avec les objectifs du PRSE2 sur les études de zone, un groupe de travail sur la qualité des milieux dans le sud-grenoblois avait été mis en place dès 2012.
Suite au transfert du travail sur les études de zone vers la Commission Environnement Santé, les travaux de la Commission Qualité des Milieux et Biodiversité sont en cours de réorientation, sur proposition des membres et selon les sujets d’actualité.
Perspectives
A définir suite aux discussions de la commission plénière du 17 mai 2024.