Étude de zone Sud Grenoblois

Lancée en 2012 sous l’égide du SPPPY, et pour répondre aux objectifs du deuxième Plan National Santé Environnement, cette étude vise à interpréter l’état des milieux au regard des usages avérés des milieux sur la zone du sud grenoblois. Cette interprétation se fait en lien avec l’impact cumulé des émissions de l’ensemble des activités (industrielles, agricoles, urbaines) afin de proposer les modalités de suivi et/ou de gestion adaptés, en concertation avec les différents acteurs de la zone (administrations, collectivités, acteurs économiques, associations… ).
La zone d’étude se situe à quelques kilomètres au sud de Grenoble dans le département de l’Isère. Il s’agit à la fois d’une zone urbaine et semi-rurale, au sein de laquelle sont implantées historiquement deux importantes plate-formes industrielles : celle de Le Pont de Claix et celle de Jarrie.
Elle porte sur un périmètre d’environ 200 km² comportant 18 communes.
Cette étude est basée sur la démarche d’interprétation de l’état des milieux décrite dans le document de l’INERIS de 2011 « Guide pour la conduite d’une étude de zone ».

La démarche Étude de zone se décompose en plusieurs étapes :

• Étape 1  : établissement de l’état des lieux à partir des données existantes et interprétation de ces données en vue d’établir le schéma conceptuel d’exposition ;
• Étape 2 : réalisation du diagnostic de l’état des milieux par des campagnes de mesures complémentaires dans l’environnement, pour compléter la connaissance de l’état des milieux dressé lors de l’étape 1 ;
• Étape 3 : interprétation de l’état des milieux, au regard des usages avérés des milieux, et proposition de modalités de suivi et/ou de gestion adaptés. L’état des milieux est qualifié sur la base des concentrations représentatives du bruit de fond local d’une part, et des valeurs de gestion (réglementaires ou non) d’autre part. Cette interprétation permet d’identifier parmi les milieux impactés, ceux qui ne nécessitent aucune action particulière, ceux qui peuvent faire l’objet d’actions simples de gestion pour rétablir la compatibilité entre l’état des milieux et les usages constatés et ceux qui nécessitent la mise en place d’un plan de gestion complexe. Cette phase permet également de conclure sur la nécessité ou non d’une évaluation quantitative des risques sanitaires (étape 4 facultative) ciblée sur les substances, milieux et enjeux pertinents.

L’Étape 1 : état des lieux et schéma conceptuel 2013/2014

L’étude lancée début 2013 a été confiée aux bureaux d’études ANTEA et EVINERUDE, grâce à des financements multi-partites (DREAL Rhône-Alpes, Conseil Régional Rhône-Alpes, Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse, la Métro, la communauté de communes du sud grenoblois). La FRAPNA était la structure porteuse de cette étape 1.

Cette étape 1 comporte les 6 phases suivantes, qui sont détaillées dans le rapport de synthèse téléchargeable ci-dessous :

• Phase 1 : état des lieux. Il permet le recensement exhaustif de la connaissance en vue de hiérarchiser ultérieurement les sources, les substances et les milieux (eau, air, sols) pertinents.
• Phase 2 : sélection des substances à intérêt. Les substances présentant un intérêt sont choisies sur la base de la quantité de substance émise ou présenté dans l’environnement et de leur toxicité. Ont été retenues pour cette étude 51 substances à intérêt pour les eaux souterraines, 76 pour les eaux superficielles, 44 pour l’air, 6 pour les sols et 2 pour les végétaux.
• Phase 3 : modélisation de la dispersion et du transfert des substances à intérêt dans l’air. Elle permet d’identifier les zones géographiques potentiellement les plus exposées et d’identifier les substances potentiellement présentes en concentration importante (supérieures à des valeurs de référence).
• Phase 4 : élaboration d’un schéma conceptuel. Il est réalisé à partir de l’état des lieux, il décrit les sources de substances, les transferts liés aux milieux environnementaux et à leurs usages. Il recense les populations potentiellement exposées du fait de leurs modes de vie, de leur vulnérabilité et de leurs localisations. Il est construit à partir de l’inventaire des informations disponibles sur chacun de ces éléments.
• Phase 5 : propositions d’investigations complémentaires. Sur la base des résultats de la modélisation atmosphérique et des données déjà existantes, des investigations complémentaires sont proposées afin d’améliorer la connaissance de la qualité des milieux.
• Phase 6 : conclusion et recommandation. Cette conclusion permet la rédaction d’un pré-cahier des charges pour des mesures et analyses complémentaires qui seront menées à l’étape 2, au vu des investigations ciblées ci-dessus.

Pour l’air ambiant, les investigations complémentaires ont été confiées à ATMo Auvergne-Rhône-Alpes (voir étape 2).

Pour les autres milieux, le programme d’investigations complémentaires a été revu et finalisé par BG en juillet 2017, l’objectif étant de hiérarchiser les propositions d’investigations complémentaires de la phase 1, élaborer le cahier des charges techniques de la consultation et évaluer les coûts associés. Une priorisation a donc été proposée par BG (d’une part des investigations selon les milieux et d’autre part des substances dans chaque milieu). Deux campagnes de mesures sur les végétaux ont également été proposées (automne et printemps). Ces propositions ont été validées en juillet 2017 par le Comité de Pilotage de l’étude de zone. Les investigations complémentaires à mettre en œuvre portent donc sur les gaz des sols (et non l’air sous dalle), les sols et les végétaux impacté par les retombées atmosphériques sur les communes de Claix, Échirolles, Eybens, Jarrie, Champ sur Drac, Pont de Claix et Vizille.

Rapport final ANTEA étape 1 chapitre 1 à 6
Rapport final ANTEA étape 1 chap 7 à 8
Annexes
Résumé non technique étape 1 étude de zone du sud grenoblois
Compte rendu du COPIL du 4 juillet 2017

L’Étape 2 : Investigations complémentaires 2015/2019

L’air ambiant
Des mesures dans l’air ambiant ont été réalisées par ATMO Auvergne-Rhône-Alpes en 2015 puis 2016. Les résultats de la première campagne de 2015 ont été présentés tout comme les travaux de l’étape 1 lors de la réunion publique du 6 octobre 2016 ainsi que lors du COPIL du 9 novembre 2017 (voir ci-dessous). Le rapport final d’ATMO a été rendu en juillet 2019 et les conclusions sont résumées ci-après. Globalement, comme cela a déjà été constaté sur les autres zones, les mesures dans le Sud Grenoblois ne mettent pas en évidence de caractéristiques alarmantes de la qualité de l’air sur l’ensemble de la zone. La plupart des composés recherchés respectent les valeurs réglementaires ou de référence, lorsque celles-ci existent.

Toutefois, certaines familles de composés présentent des spécificités en termes de niveaux et/ou de comportements qui plaident en faveur de la mise en place d’un suivi périodique ou permanent de la qualité de l’air, par ordre de priorité :

• les dioxines : la zone du sud grenoblois, mais plus généralement l’agglomération grenobloise dans son ensemble, connaît périodiquement des concentrations notables de dioxines sur plusieurs sites suivis de manière régulière. Les raisons de ces valeurs parfois élevées peuvent s’expliquer soit par le cumul de la contribution des émissions de plusieurs sources locales, soit par la remise en suspension de terres polluées lors de travaux intégrant des actions sur des sols situés dans des zones contaminées, soit par la combinaison des deux.
• les Composés Organiques Volatils : aucun composé n’a atteint des niveaux inquiétants. En revanche, pour plusieurs composés, la présence de sources locales semble incontestable. Les variations entre les différentes années pour une même zone, comme par exemple le chlorobenzène sur les communes d’Échirolles et de Pont-de-Claix, suggère que les niveaux ne sont pas stabilisés et qu’une surveillance chronique de ces composés pourrait être envisagée (par exemple tous les 3 ou 5 ans) afin de s’assurer que les concentrations restent cantonnées dans des gammes de valeurs qui ne présentent pas d’enjeu sanitaire pour la population environnante.
• les polluants réglementés NO2 et PM10 ne présentent pas non plus des valeurs atypiques. Toutefois, suivant les sites, les concentrations sont tout de même comparables à celles rencontrées en milieu urbain dense, ce qui justifie également un suivi régulier de ces polluants dans le Sud Grenoblois. En effet, même si les émissions de ces composés sont relativement bien connues et que la modélisation est globalement une réponse adaptée à la veille environnementale, un contrôle périodique de ces composés permettrait, d’une part, de valider par intermittence les résultats des modèles et, d’autre part, de vérifier que des modifications ou des évolutions de l’état de la situation locale n’ont pas été négligées (report ou augmentation du trafic routier, nouvelles sources d’émissions, modification de la nature des sources d’émissions… ).

Pour les deux autres familles de polluants :

• les aldéhydes : les niveaux mesurés sont très bas et indiquent que les aldéhydes ne présentent pas de problématique spécifique sur la zone étudiée. Seule l’apparition de nouvelles sources locales identifiées de ces composés pourrait nécessiter de les contrôler à nouveau ;
  les métaux lourds : les niveaux atteints sont largement au-dessous des valeurs réglementaires ou repères qui ont été retenues dans le cadre de cette étude. Dans le sud grenoblois et plus généralement dans le bassin grenoblois, la surveillance actuellement mise en place dans le cadre du programme régional de surveillance des dioxines et des métaux lourds est suffisante pour assurer une vigilance efficace. Cela étant, la connaissance de nouvelles sources locales devra être intégrée dans la chaîne de décision de la stratégie de surveillance de ces polluants.

Les autres milieux
Une enquête de terrain a été réalisée par ARTELIA dans 29 zones définies par BG en septembre 2017. Les investigations complémentaires ont été réalisées en octobre-novembre 2017, puis entre janvier et août 2018 et entre décembre 2018 et janvier 2019.

En ce qui concerne les gaz du sol, un total de 9 piézairs a été installé et prélevé en janvier 2018, août 2018 et janvier 2019. Les résultats mettent en évidence la présence de composés aromatiques et organiques halogénés volatils dans les gaz du sol. Une interprétation peut indiquer des phénomènes de dégazage des composés volatils présents dans les eaux souterraines et se retrouvant donc dans les gaz du sol. Dans une approche qualitative, sur la base des retours d’expérience dans le cadre d’investigations de terrain portant sur les gaz du sol, les concentrations mesurées dans les gaz du sol ne seraient pas susceptibles d’engendrer un risque sanitaire inacceptable pour un usage résidentiel ; néanmoins, ceci devra être vérifié lors de l’étape 3 d’interprétation des milieux en prenant en compte les particularités de chaque zone en terme d’occupation (ex. maison avec ou sans sous-sol, adultes/enfants… ).

En ce qui concerne les sols des écoles et les aires de jeux, des prélèvements de sols ont été réalisés dans 2 écoles et 5 aires de jeux. Les résultats indiquent la présence de polychlorobiphényles/dioxines et de métaux dans les sols à des concentrations supérieures aux limites de quantification du laboratoire mais inférieures aux valeurs de comparaison (pour les dioxines : valeur de 100 ng ITEQ OMS /kg - Recommandation allemande pour l’utilisation des sols : Espaces pour enfants). Les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) n’ont pas été quantifiés par le laboratoire.

En ce qui concerne les sols et végétaux, sur la base des résultats d’enquêtes de terrains menées dans l’ensemble des communes et des sous-secteurs faisant l’objet de cette étude (plus de 400 parcelles investiguées), le programme d’investigations et de prélèvements a été défini puis adapté en fonction des disponibilités en légumes et fruits. Les prélèvements dans les jardins réalisés entre octobre 2017 et août 2018 indiquent :

> Jarrie/Champ-sur-Drac : Les données obtenues lors de ces investigations ont permis de quantifier les concentrations résultantes dans les sols et les végétaux en dioxines, métaux et PCB par rapport aux valeurs de dépôts atmosphériques modélisées au droit des zones investiguées des communes de Jarrie et Champ-sur-Drac. Les résultats obtenus pour les composés dioxines montrent l’hétérogénéité entre les résultats sur une même zone. Deux valeurs sont supérieures à 40 ng ITEQ OMS /kg (Equivalent Toxique International défini par l’Organisation Mondiale de la Santé) [valeur de comparaison allemande pour la restriction de culture] mais largement inférieure à 1000 ng ITEQ OMS /kg [valeur de comparaison allemande pour un usage résidentiel]. Néanmoins, les résultats des analyses en dioxines sur l’ensemble des végétaux prélevés dans cette zone sont tous largement inférieures au niveau d’intervention de 0,3 ng ITEQ OMS 2005 /kg.

> Vizille : Les analyses ont permis de mettre en évidence la présence de métaux dans les sols dont du vanadium ; seul un échantillon de végétaux présentait une teneur en vanadium pour un légume feuille (blette). Les données obtenues lors de ces investigations indiquent que les concentrations résultantes en antimoine et vanadium dans les sols et les végétaux par rapport aux valeurs (dépôts) modélisées sont faibles.

> Le Pont-de-Claix : Les analyses ont permis de mettre en évidence la présence de teneurs en dioxines dans les sols au nord du Pont-de-Claix ainsi que dans certains végétaux (ex : un chou). Les données obtenues lors de ces investigations indiquent que les concentrations résultantes en antimoine, vanadium et PCB dans les sols et les végétaux par rapport aux valeurs de dépôts atmosphériques modélisées sont faibles dans le secteur du Pont-de-Claix ouest. Les analyses portant sur les dioxines montrent leur présence dans les sols à proximité immédiate de la plateforme avec des valeurs oscillant entre 99 et 425 ng ITEQ OMS /kg – ces valeurs sont supérieures à 40 ng ITEQ OMS /kg [valeur de comparaison allemande pour la restriction de culture] mais largement inférieure à 1000 ng ITEQ OMS /kg [valeur de comparaison allemande pour un usage résidentiel]. Les résultats des analyses en dioxines sur l’ensemble des végétaux prélevés dans cette zone sont tous largement inférieures au niveau d’intervention de 0,3 ng ITEQ OMS 2005 /kg. Un point singulier a été identifié correspondant à des échantillons de sol contenant des cendres [valeur supérieure à 1000 ng ITEQ OMS /kg]. C’est également dans ce jardin que deux végétaux prélevés présentaient des valeurs en dioxines supérieures au niveau d’intervention de 0,3 ng ITEQ OMS 2005 /kg [chou avec 2,46ng ITEQ OMS /kg et haricot avec 0,31 ng ITEQ OMS /kg]. L’utilisation de cendres en tant qu’amendement contribue à l’augmentation des concentrations en dioxines dans les sols.

> Claix : Les analyses ont permis de mettre en évidence la présence de métaux dans les sols dont du vanadium et de l’antimoine ; aucun des échantillons de végétaux ne présentait une teneur en vanadium ou en antimoine supérieure aux limites de quantification du laboratoire. Les données obtenues lors de ces investigations indiquent que les concentrations résultantes en antimoine et vanadium dans les sols et les végétaux par rapport aux valeurs de dépôts atmosphériques modélisées sont faibles.

> Échirolles : Les analyses ont permis de mettre en évidence la présence de métaux dans les sols dont du vanadium, du chrome et de traces d’HAP ; aucun des végétaux analysés ne présentait une teneur en vanadium, antimoine ou HAP supérieure aux limites de quantification du laboratoire ; seules quelques traces de chrome ont été identifiées dans un échantillon de salade dans le secteur hôpital sud zone 2. Les données obtenues lors de ces investigations indiquent que les concentrations résultantes en antimoine et vanadium dans les sols et les végétaux par rapport aux valeurs de dépôts atmosphériques modélisées sont faibles.

> Eybens : Les analyses ont permis de mettre en évidence la présence de métaux dans les sols dont de l’antimoine et du chrome ; seules des traces de chrome ont été identifiées dans les végétaux prélevés dans la zone 2 (3/7 échantillons). Les données obtenues lors de ces investigations indiquent que les concentrations résultantes en antimoine et chrome dans les sols et les végétaux par rapport aux valeurs de dépôts atmosphériques modélisées sont faibles.

Ces investigations complémentaires menées dans le cadre de l’évaluation des sols et végétaux impactés par les retombés atmosphériques ont permis de mettre en évidence la présence de métaux, dioxines, PCB et HAP dans les sols et dans les végétaux à des concentrations variables en fonction de la localisation des points de prélèvements et du type de végétaux prélevés (feuillus, racinaires, etc.). Ces investigations ont aussi permis d’identifier l’utilisation d’amendements comme les cendres qui peuvent contribuer à l’augmentation des concentrations en dioxines ou autres composés dans les sols et donc les végétaux.

> Rapport final ATMo étape 2
> Rapport final ARTELIA : Résumé ARTELIA phase 2 ; résumé non technique
> COPIL du 9 novembre 2017 : compte rendu diaporama
> Réunion publique du 6 octobre 2016 (AIR) : diaporama DREAL, diaporama ANTEA, diaporama ATMO
> Réunion publique du 17 juin 2019 : diaporama ARTELIA, diaporama ATMO, diaporama DREAL et relevé de décisions

L’ Étape 3 : interprétation de l’état des milieux (IEM) réalisée par ARTELIA 2019/2021

Après une mise à jour des données pour les différents milieux, la mise en œuvre de l’IEM est réalisée afin de s’assurer de la compatibilité sanitaire de l’état des milieux avec les usages actuellement constatés sur le secteur d’étude et ainsi différencier les situations qui permettent une libre jouissance des milieux de celles qui sont susceptibles de poser un problème d’ordre sanitaire.

Cette mise en œuvre est méthodologiquement établie selon le logigramme présenté ci-dessous qui s’articule comme décrit ci-dessous :

• Étape 0 : identification des substances d’intérêt pour chaque milieu ;
• Étape 1 : évaluation de la dégradation des milieux, en comparant aux l’état des milieux « naturels » représentatifs de la zone d’investigation ;
• Étape 2 : comparaison aux valeurs de gestion réglementaires / objectifs de qualité des milieux en vigueur ;
• Étape 3 : pour les substances et les milieux qui dépassent les valeurs du milieu naturel et réglementaires, ou qui n’ont pu être comparés aux milieux naturels ou aux valeurs de gestion réglementaires, usage de la grille de calculs et des critères d’interprétation du guide sur l’interprétation des milieux ;
• Étape 4 : mise à jour du schéma conceptuel d’exposition

Le logigramme ci-dessous adapte la méthodologie de l’IEM dans le cadre des études de zone.

Les voies d’exposition sélectionnées et donc les milieux étudiés dans le cadre de cette étude sont ceux définis suite à l’étape 1 de l’étude de zone du Sud Grenoblois, établi par ANTEA en juillet 2014, ajusté par BG et validé en COPIL en 2017 à savoir :

• milieu sol, auquel les populations sont exposées via la voie ingestion involontaire de sol, notamment les enfants du fait de leur comportement main-bouche plus marqué, et les adultes jardinant ;
• milieu végétaux autoproduits, auquel les populations sont exposées via la voie ingestion ;
• milieu gaz du sol, auquel les populations sont exposées via la voie inhalation de composés volatiles dans l’air intérieur de leur habitation ; milieu air ambiant extérieur, auquel les populations sont exposées via la voie inhalation des composés présents sous formes gazeuses et des particules.

Lors de l’étape 1, il était spécifié que la qualité des eaux souterraines alimentant les réseaux d’AEP est sous surveillance sanitaire étroite et assurée à partir de ressources de bonne qualité. Ce milieu n’a pas été évalué dans le cadre de la présente phase de l’étude. Notons par ailleurs que les nappes situées en rive droite du Drac présentent une qualité chimique dégradée du fait des activités industrielles et par suite tout usage pour la consommation est proscrit.

Les populations concernées et étudiées sont constituées par l’ensemble des habitants de la zone d’étude, et en particulier ont systématiquement été évaluées les risques sanitaires pour deux types de population, les plus sensibles :

• enfants âgés de 0 à 6 ans, résidents de logements avec jardins ;
• adultes les plus exposés, à savoir les résidents sédentaires possédant un potager.

L’étape 3 a été menée pour les milieux d’exposition et les 112 substances d’intérêt identifiés lors de l’étape 1. Elle s’est basée sur les données acquises lors de l’étape 2 d’investigations complémentaires, complétées par une mise à jour des données transmises par les principaux industriels de la zone du sud grenoblois.

Les populations de la zone d’étude peuvent entrer en contact avec les substances d’intérêt via diverses voies d’exposition dont la contribution au risque global a été analysée. Un certain nombre de voies d’exposition ont été écartés du fait du faible risque sanitaire, telles que l’exposition via l’eau potable ou via la ressource piscicole locale. Cette analyse sanitaire qualitative a conduit à cibler l’analyse des risques sanitaires de 4 voies d’exposition liées à 4 milieux environnementaux stockant lesdites substances d’intérêt et en contact avec les populations à savoir :

• l’exposition via les sols lors des activités en extérieur de jeux pour les enfants et de jardinage pour les adultes au cours desquelles les populations sont exposées par ingestion involontaire de sol et inhalation de leurs poussières ;
• l’exposition via les végétaux auto-produits au droit des jardins privés de la zone d’étude, impactés par les retombées atmosphériques, par l’arrosage de l’eau de puits éventuellement contaminée et par l’absorption racinaire de sol éventuellement contaminé ;
• l’exposition via l’air extérieur et les gaz du sol, naturellement transférés vers l’air intérieur.

Dans chacun des milieux et pour chacune des substances d’intérêt, la dégradation des milieux a été évaluée en comparant à l’état des milieux naturels représentatifs de la zone d’investigation. Ensuite, la qualité des milieux a été comparée aux valeurs de gestion réglementaires en vigueur en France et, en leur absence, des calculs de risques sanitaires ont été menés au travers de grilles IEM. Enfin, les situations qui permettent une libre jouissance des milieux ont été distinguées de celles qui sont susceptibles de poser un problème d’ordre sanitaire.

D’une manière générale, l’IEM ne met pas en évidence d’incompatibilité d’usage pour la plupart des polluants étudiés et pour les différents milieux sauf pour les dioxines dans les sols comme détaillé ci après.

En ce qui concerne les dioxines (et PCB de type dioxine PCB-dl) : les sols présentent une qualité globalement dégradée par la présence de dioxines, en cohérence avec les situations habituellement cohérentes dans les zones urbaines, mais avec des niveaux variables sur la zone d’étude et parfois inhabituellement élevés.

Au droit des espaces collectifs habituellement fréquentés par des enfants (école et aires de jeux), les teneurs relativement faibles en dioxines dans les sols les rendent tout à fait compatibles avec leur usage.

Les usages privés résidentiels (avec ou sans jardin extérieur) sur la zone d’étude du sud grenoblois sont globalement compatibles avec les teneurs en dioxines et en PCB-dl dans les différents milieux exposants les populations (sols, air, végétaux), où les teneurs respectent les valeurs réglementaires fixées en France, à l’exception toutefois de deux zones où la qualité des sols est particulièrement dégradée.
Il s’agit du pourtour des plateformes chimiques de Jarrie comme du Pont-de-Claix, où certaines aires résidentielles avec jardin (avec ou sans potager) présentent des teneurs relativement élevées. Au droit de ces zones, sur la base des calculs sanitaires au travers des grilles IEM, la situation est considérée comme préoccupante en terme de risques sanitaires pour les adultes et plus encore pour les jeunes enfants, dont le comportement main-bouche marqué les expose davantage. De plus, les populations y sont également exposées à des teneurs en PCB contributrice de risques sanitaires.

En conséquence, ARTELIA a recommandé la mise en place du plan d’actions suivant impliquant l’ensemble des acteurs de la zone d’étude du Sud Grenoblois (pouvoirs publics, industriels et particuliers), afin de :

1. Maîtriser le risque sanitaire pour les populations résidents à proximité des plateformes chimiques au travers d’un plan d’actions simples :
   - maîtriser les sources de pollution résiduelles, via le contrôle renforcé par la DREAL et selon la méthodologie nationale en matière de « sites et sols pollués » des éventuelles sources de pollutions résiduelles présentes sur les plateformes du Pont-de-Claix et potentiellement de Jarrie ;
   - limiter le transfert par ré-envol de poussières de sols impactés par les dioxines, via la poursuite de la surveillance par les industriels et les communes de la qualité de l’air notamment lors de travaux d’aménagement, de construction…
   - communiquer sur l’application de règles d’hygiène simples (lavage régulier des mains et soigneux des végétaux autoproduits avant consommation) par notamment les résidents proches des plateformes chimiques et sur l’usage de certains amendements pouvant contenir des concentrations importantes en polluants comme les dioxines et les métaux.
2. Rétablir la compatibilité des milieux avec les usages, via un plan d’actions dit « complexe », qui pourra s’appuyer sur les outils méthodologiques et réglementaires, tels qu’une Évaluation Quantitative des Risques Sanitaires (EQRS) permettant de caractériser le cumul des expositions, ou encore le recours à des servitudes portant restriction d’usage des milieux, en tant que de besoin.

À ce stade, il a été décidé de demander une analyse complémentaire à l’INERIS portant sur : l’analyse critique de l’IEM sur les sols, les conclusions sur les suites à donner à l’IEM et les propositions de mesures de gestion, les plus précises possibles. Les résultats de cette étude complémentaire INERIS sont attendues pour septembre 2021.

Résultats de cette étude de l’Inéris septembre 2021
Résultats de l’IEM par ARTELIA février 2021
Résumé non technique de cette IEM

La gouvernance du projet : les membres du COPIIL (MAJ 2020)

• Collège Collectivités : Conseil Départemental de l’Isère, Grenoble Alpes Métropole, Conseil Régional, Société Publique Locale (SPL) des eaux de la région grenobloise.
• Collège Etat : DREAL, ARS, DDT, Préfecture, Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse,
• Collège Associations : FNE, ATMO AURA, CFDT 38, CIVIPOLE
• Collège Acteurs Economiques : APORA, CCI Grenoble, VENCOREX, ARKEMA, RHODIA, France Chimie AURA.

Les réunions publiques
4 juin 2013 : Lancement de la démarche étude de zone
6 octobre 2016 : Présentation des résultats de l’étape 1 (ANTEA+EVINRUDE)et des premières mesures dans l’air de l’étape 2 (ATMO) :
- Présentation DREAL
- Présentation ATMO Auvergne Rhône alpes
- Présentation ANTEA
17 juin 2019 : Présentation des résultats de l’étape 2 (DREAL ATMO AURA) :
- Diaporama ATMO Auvergne Rhône Alpes
- Diaporama ARTELIA
- Diaporama DREAL

Une réunion publique à prévoir fin 2021.